Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH RIVIERA CUP
Numéro de dépôt :
1439167
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1997
Présentation de la marque FRENCH RIVIERA CUP
Déposée le 3 décembre 1987 par monsieur MARC DEVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH RIVIERA CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH RIVIERA CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH RIVIERA CUP est expirée depuis le 3 décembre 1997.
MARC DEVEZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19